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Marques déposées par ALLAL Hadj Mustapha Escalier 3 Porte 76
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9 ELEVEN
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

9 ELEVEN
ALLAL Hadj Mustapha Escalier 3 Porte 76

Numéro de dépôt :
3369855
Date de dépôt :
11/07/2005
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
11/07/2015
9 ELEVEN de ALLAL Hadj Mustapha Escalier 3 Porte 76

Présentation de la marque 9 ELEVEN

Déposée le 11 juillet 2005 par ALLAL Hadj Mustapha Escalier 3 Porte 76 auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « 9 ELEVEN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2005-33 du 19 août 2005.

Le déposant est ALLAL Hadj Mustapha Escalier 3 Porte 76 domicilié(e) 134, rue de la Sanssure,75017 PARIS - 75017 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ALLAL Hadj Mustapha domicilié(e) 134, rue de la Sanssure, Escalier 3 Porte 76,75017 PARIS - 75017 - France.

La marque 9 ELEVEN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3369855.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

03

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque 9 ELEVEN est expirée depuis le 11 juillet 2015.

ALLAL Hadj Mustapha Escalier 3 Porte 76 a également déposé les autres marques suivantes : SIX.9


ALLAL Hadj Mustapha Escalier 3 Porte 76 - 134, rue de la Sanssure,75017 PARIS - 75017 - France


ALLAL Hadj Mustapha - 134, rue de la Sanssure, Escalier 3 Porte 76,75017 PARIS - 75017 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2006-05

Publication - Publication le 19 août 2005 au BOPI 2005-33

Parfums.